Propriété du site

Le présent site est la propriété de la commune de Pardaillan représentée par son maire M. Serge CADIOT.

Mairie de Pardaillan
822 route de Pardaillan
47120 PARDAILLAN

Tél :  05.53.83.02.05
Email : mairie.pardaillan@remove-this.orange.remove-this.fr

Responsabilité éditoriale

Le directeur de la publication est M. Serge CADIOT en sa qualité de maire de la commune de Pardaillan.

Rédaction

Service Administratif

Hébergement du site

OVH

SAS au capital de 10 059 500 € 

RCS Lille Métropole 424 761 419 00045

Code APE 6202AN° TVA : FR 22 424 761 419

Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France

Crédits

Ce site a été créé par le CDG47 et la commune de Pardaillan.

Droits d'auteur

En application de la loi du 11 mars 1957 (art. 41) et du code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992, toute reproduction partielle ou totale à usage collectif, par quelque procédé que ce soit, est strictement interdite sans autorisation de la commune de Pardaillan.

Les photographies, les textes, les images et autres documents présents sur le site internet sont la propriété de la commune de Pardaillan. Ainsi, pour toute utilisation de ce contenu, une autorisation au préalable doit être formulée par email ou par courrier postal à l'adresse de la Mairie indiquée ci-dessus.

Politique retenue en matière de liens hypertextes

Le site internet contient des liens hypertextes pointant vers d’autres sites internet sur lesquels la commune n’exerce aucun contrôle. La commune décline toute responsabilité quant au contenu de ces sites et des mises à jour qui pourraient leur être apportées.
La commune autorise la mise en place d’un lien hypertexte pointant vers la page d’accueil du site internet sans autorisation préalable. Pour autant, la commune se réserve la possibilité de faire supprimer un lien hypertexte pointant vers son site à tout moment.